Conditions Générales
de Vente
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"Nous sommes ravis de vous accueillir chez L'Art de l'Instant. Ces Conditions Générales de Vente définissent les termes de notre collaboration et visent à établir une relation de confiance et de transparence."
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Objet et champ d'application
Les présentes CGV régissent les ventes de solutions gratuites et payantes proposées par EVENTLY, entreprise [forme juridique], dont le siège social est situé [adresse complète], immatriculée sous le numéro [RCS/SIREN].
EVENTLY propose des solutions destinées aux couples souhaitant organiser leur mariage :
Outils et contenus d'aide à la planification
Gestion du budget
Services gratuits et Premium par abonnement
Commande et souscription aux abonnements
Les services payants sont accessibles sous forme d'abonnements mensuels ou annuels. La validation de la commande vaut acceptation des CGV et des prix en vigueur.
Inscription sur le site EVENTLY
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Version Premium (accès complet)
Offres gratuites et Premium
Version gratuite : fonctionnalités limitées
Version Premium : accès complet après paiement validé
Prix, paiement et facturation
Prix TTC en euros
Paiement : carte bancaire, PayPal, Google Pay, Apple Pay
Abonnements Premium à reconduction automatique
Droit de rétractation
14 jours pour les services standards. Pour les services Premium accessibles immédiatement, le droit de rétractation est expressément exclu.
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Modifications des CGV
EVENTLY peut modifier les CGV à tout moment. L'usage des services après modification vaut acceptation.
Durée et résiliation des abonnements Premium
Les abonnements se renouvellent automatiquement. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours.
Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux du siège social de EVENTLY.
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Document contractuel • Version 2.0 • En vigueur depuis le 23/01/2026